Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PASTORA
CENTRALE DES EPICES, ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
1698010
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2019
LA PASTORA de CENTRALE DES EPICES

Présentation de la marque LA PASTORA

Déposée le 15 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE DES EPICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PASTORA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE DES EPICES domicilié(e) 25 AV. de COULIN PA DE GEMENOS - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 805 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRALE DES EPICES, ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS domicilié(e) 25 AV. de COULIN PA DE GEMENOS - 13420 - GEMENOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PASTORA est expirée depuis le 9 mars 2019.

CENTRALE DES EPICES a également déposé les autres marques suivantes : MERGUEZINES , FLOR SAFRAN , LA BANDERA , BELLEZZINES , ESPIG LES DEUX BELIERS CEPASCO , COUSCARISSA , FREDOL - LA PAELLA , MORCILLENAS


CENTRALE DES EPICES, ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS, SAS - 25 AV. de COULIN PA DE GEMENOS - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 062805585


CENTRALE DES EPICES, ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS - 25 AV. de COULIN PA DE GEMENOS - 13420 - GEMENOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139624 - Publication au BOPI 1999-03-09

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411695 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-26

Epices, Assaisonnements et Condiment